Mentions légales

Editeur

Le site www.aupa.fr est édité par l’AUPA, Agence d’Urbanisme Pays d’Aix-Durance, association loi 1901 sans but lucratif.

Coordonnées

Agence d’Urbanisme Pays d’Aix – Durance

Le Mansard Bât C

1 Place Martin Luther King

Avenue du 8 Mai 1945

13090 – Aix-en-Provence

04 42 23 12 17

Directeur de publication

Serge Lerda, Directeur de l’AUPA

Protection des données personnelles

Les données personnelles des personnes ayant accès aux contenus du site nécessitant une identification ne seront pas utilisées ni cédées ou communiquées à des tiers à des fins commerciales. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (conformément à l’art. 27 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, s’adresser à l’AUPA par courrier postal ou par courriel : aupa@aupa.fr

Propriété intellectuelle

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet de l’AUPA sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Tout lien avec ce site et toute utilisation du logo de l’AUPA doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite par courriel : aupa@aupa.fr

Responsabilité

L’AUPA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

L’AUPA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engage à les respecter.