Couvert par un SCoT approuvé en 2018 et modifié en 2019, le PETR du Pays d’Arles s’interroge sur la mise en révision de ce document cadre pour diverses raisons : mise en compatibilité avec le SRADDET, évolutions réglementaires (modernisation des SCoT, loi Climat et Résilience), recours en cours, etc. Afin de nourrir les débats, l’Aupa a réalisé un document pour éclairer les élus locaux sur ces sujets, notamment les attentes liées à la loi Climat et Résilience.
La loi relative à l’accélération des énergies renouvelables, dite loi APER, a été approuvée le 10 mars 2023. Même si de nombreux décrets sont encore en attente, les agences...
Le PETR du Pays d’Arles a engagé une révision du SCoT valant Plan climat-air-énergie territorial (PCAET), par délibération du conseil syndical du PETR du 20 juin...
Ce projet d’observation des centres-villes s’inscrit dans le dispositif d’observation mutualisée des espaces urbains créé en 2013 par la Fnau, qui mobilise un réseau...
Le Mansard C – 4e Etage
1 Place Martin Luther King
Avenue du 8 mai 1945
13090 Aix-en-Provence
04 42 23 12 17
aupa@aupa.fr
